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Union
des signaleurs
et Transmetteurs d'Europe
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et Transmetteurs d'Europe
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Notre action s'appuie sur une réglementation existante, que nous voudrions, bien évidemment, faire évoluer... Vous trouverez ici les textes réglementaires qui nous régissent. Cette liste sera, bien évidemment, mise à jour régulièrement...
Nous tenons à votre disposition un modèle de déclaration d'incident (ou d'accident) à adresser aux préfectures (Sous Préfectures) et Gendarmeries vous pouvez obtenir ce modèle en adressant un courrier au siège social de l'Union des Signaleurs et Transmetteurs d' Europe USTE Siège Social B.P 5 40 560 Vielle Saint Girons
TEXTES LÉGAUX Décret n° 55-1366 du 18 octobre 1955... Circulaire NOR INTD0400063C (du 25 Mai 2004) (Role du Signaleur)
CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS Barème indemnité kilométrique 2008
TEXTES EXPLICATIFS Règles Techniques : Épreuves cyclistes sur la voie publique... Règles Techniques : Courses et Manifestations pédestres hors stade...
MESURES SECURITE FFC Nouvelles mesures de sécurité FFC
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Bernard FAUSSAT pour toute question ou remarque concernant ce site Web.
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